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Brevet européen · EP4547421 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4547421
- Numéro de demande
- EP23739104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2023
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B21J 15/04 (2006.01)B21J 15/10 (2006.01)B21J 15/26 (2006.01)B25B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022116413 30.06.2022
- Demande PCT
- PCT/DE2023/100492 29.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/002426 04.01.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
KÖLM, Robert
61267 Neu-Anspach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.