ANTISCHWAPPMECHANISMUS
Brevet européen · EP4547510 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4547510
- Numéro de demande
- EP23762286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2023
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B60K 15/077 (2006.01)B60P 3/22 (2006.01)B65D 90/52 (2006.01)
- Priorité
- TR 202210859 30.06.2022
- Demande PCT
- PCT/TR2023/050608 22.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/005760 04.01.2024
- Langue du dépôt
- turc
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
CAMLICA, Fahri Bugra
06980 Kahramankazan/Ankara, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.