ECRAN DÉPLOYABLE POUR TÉLESCOPE SPATIAL

Brevet européen · EP4547560 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4547560
Numéro de demande
EP24729887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2024
Publié
7 mai 2025
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B64G 1/22 (2006.01)
B64G 1/66 (2006.01)
Priorité
FR 2305210 26.05.2023
Demande PCT
PCT/FR2024/050579 03.05.2024
Publication PCT
WO2024/246440 05.12.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

Airbus Defence and Space SAS

31 Rue des Cosmonautes ZI du PALAYS, 31402 Toulouse Cedex 4, FR

Inventeur

CHIRI, Arnaud

31402 TOULOUSE CEDEX 4, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.