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Brevet européen · EP4547916 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4547916
- Numéro de demande
- EP23733400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2023
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E04D 1/12 (2006.01)H02S 20/25 (2014.01)
- Priorité
- GB 202209698 01.07.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/051397 26.05.2023
- Publication PCT
- WO2024/003520 04.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Titulaire
Broatch, Peter
Osmington, Weymouth Dorset DT3 6EW, GB
Inventeur
Broatch, Peter
Osmington, Weymouth Dorset DT3 6EW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.