ANTRIEB, INSBESONDERE RÜHRANTRIEB
Brevet européen · EP4547986 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4547986
- Numéro de demande
- EP23734466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2023
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16H 57/022 (2012.01)F16H 57/031 (2012.01)F16H 57/033 (2012.01)
- Priorité
- CN 202210774510 01.07.2022DE 102022003481 21.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/025287 20.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/002515 04.01.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
WU, Zili
Tianjin, 300381, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.