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Brevet européen · EP4548028 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4548028
Numéro de demande
EP23747992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2023
Publié
7 mai 2025
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F28D 7/00 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F28F 27/02 (2006.01)
F22B 1/18 (2006.01)
Priorité
IT 202200015270 20.07.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/025330 14.07.2023
Publication PCT
WO2024/017498 25.01.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Inventeur

NASINI, Ernesto

50127 Florence, Firenze, IT

MERLO, Roberto

50127 Florence, Firenze, IT

GENNARI, Giovanni

50127 Florence, Firenze, IT

SANTINI, Marco

50127 Florence, Firenze, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.