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Brevet européen · EP4548028 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4548028
- Numéro de demande
- EP23747992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2023
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F28D 7/00 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)F28F 27/02 (2006.01)F22B 1/18 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200015270 20.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/025330 14.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/017498 25.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
NASINI, Ernesto
50127 Florence, Firenze, IT
MERLO, Roberto
50127 Florence, Firenze, IT
GENNARI, Giovanni
50127 Florence, Firenze, IT
SANTINI, Marco
50127 Florence, Firenze, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.