SYSTÈME DE DÉTERMINATION DU VOLUME ET DE LA SURFACE DE PLANCHER LIBRE DANS UNE ZONE DE CHARGEMENT ET PROCÉDÉ DE COMMANDE CORRESPONDANT
Brevet européen · EP4548041 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4548041
- Numéro de demande
- EP23744205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2023
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01B 11/245 (2006.01)G06T 7/62 (2017.01)G01B 11/06 (2006.01)G01S 17/88 (2006.01)G06Q 10/08 (2024.01)
- Priorité
- FR 2206661 30.06.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2023/050917 20.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/003485 04.01.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
SAJNOVIC, Srecko
42300 ROANNE, FR
THOMAS, Hugo
42110 FEURS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.