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Brevet européen · EP4548069 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4548069
- Numéro de demande
- EP23735701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2023
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01N 15/14 (2024.01)B65G 35/06 (2006.01)G01N 35/00 (2006.01)G06Q 10/04 (2023.01)G06Q 10/08 (2024.01)G01N 35/04 (2006.01)G06Q 10/047 (2023.01)G06Q 10/083 (2024.01)
- Priorité
- EP 22181627 28.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/067432 27.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/003030 04.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.