PRÜFVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4548082 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4548082
Numéro de demande
EP23814145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2023
Publié
7 mai 2025
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01N 21/90 (2006.01)
B07C 5/342 (2006.01)
B07C 5/36 (2006.01)
G01N 21/952 (2006.01)
Priorité
DE 102023101162 18.01.2023
Demande PCT
PCT/EP2023/083153 27.11.2023
Publication PCT
WO2024/153371 25.07.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.06.2026

  2. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

INTRAVIS Gesellschaft für Lieferungen und Leistungen von bildgebenden und bildverarbeitenden Anlagen und Verfahren mbH

Rotter Bruch 26a, 52068 Aachen, DE

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG

Patent- und Markenanwälte Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

Inventeur

FUHRMANN, Gerd

52066 Aachen, DE

RICK, Michael

52064 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.