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Brevet européen · EP4548084 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4548084
Numéro de demande
EP23794041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2023
Publié
7 mai 2025
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01N 21/952 (2006.01)
G01N 21/90 (2006.01)
G06T 7/00 (2017.01)
G06T 7/292 (2017.01)
Priorité
DE 102022132095 02.12.2022
DE 102023110255 21.04.2023
Demande PCT
PCT/EP2023/079428 23.10.2023
Publication PCT
WO2024/115009 06.06.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 4 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

  3. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

INTRAVIS Gesellschaft für Lieferungen und Leistungen von bildgebenden und bildverarbeitenden Anlagen und Verfahren mbH

Rotter Bruch 26a, 52068 Aachen, DE

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG

Patent- und Markenanwälte Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

Inventeur

FUHRMANN, Gerd

52066 Aachen, DE

JANSEN, Wolfgang

52159 Roetgen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.