PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D'HYPERPOLARISATION
Brevet européen · EP4548114 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4548114
- Numéro de demande
- EP23733785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2023
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01R 33/28 (2006.01)G01R 33/421 (2006.01)G01R 33/56 (2006.01)
- Priorité
- FR 2206579 29.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/067667 28.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/003147 04.01.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Titulaire
Université Claude Bernard - Lyon 1
Université Claude Bernard Lyon 1
43, Boulevard du 11 Novembre 1918, 69622 Villeurbanne Cedex, FR
Centre National de la Recherche Scientifique
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON
Ecole Normale Supérieure de Lyon
15 Parvis René Descartes, 69007 Lyon, FR
Inventeur
JANNIN, Sami
1026 Echandens
IVANOV, Konstantin
décédé, FR
STERN, Quentin
Evanston, IL 60202, US
CEILLIER, Morgan
34070 Montpellier, FR
ELLIOTT, Stuart
Leytonstone E11 3BJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.