MEDIZINISCHES AUFZEICHNUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4548358 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4548358
- Numéro de demande
- EP22743895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2022
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G16H 10/60 (2018.01)G16H 10/65 (2018.01)G16H 40/20 (2018.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2022/056047 29.06.2022
- Publication PCT
- WO2024/003597 04.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.