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Brevet européen · EP4548709 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4548709
Numéro de demande
EP23741928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2023
Publié
7 mai 2025
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H04W 88/00 (2009.01)
Priorité
US 202217810252 30.06.2022
US 202217810258 30.06.2022
Demande PCT
PCT/US2023/068708 20.06.2023
Publication PCT
WO2024/006635 04.01.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Amazon Technologies, Inc.

P.O. Box 81226, Seattle, WA 98108-1226, US

Inventeur

DURAL, Ozgur

Seattle, Washington 98109-5210, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.