CELLULE DE COMMUTATION

Brevet européen · EP4548717 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4548717
Numéro de demande
EP23737955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2023
Publié
7 mai 2025
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H05K 7/14 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
FR 2206660 30.06.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/067931 29.06.2023
Publication PCT
WO2024/003316 04.01.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Valeo Electrification

Immeuble Le Delta 14 avenue des Béguines, 95892 Cergy Pontoise, FR

Inventeur

GILET, Olivier

95892 Cergy Pontoise, FR

LOPES, Christophe

95892 Cergy Pontoise, FR

HECHT, Michael

91056 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.