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Brevet européen · EP4548760 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4548760
- Numéro de demande
- EP23866676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2023
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A01M 1/02 (2006.01)A01M 1/06 (2006.01)A01M 1/08 (2006.01)
- Priorité
- CN 202322241226 U 18.08.2023
- Demande PCT
- PCT/CN2023/118222 12.09.2023
- Publication PCT
- WO2025/039303 27.02.2025
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 22 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
WANG, Ruofei
Foshan, Guangdong 528300, CN
QIN, Xinzong
Foshan, Guangdong 528300, CN
WEN, Shanheng
Foshan, Guangdong 528300, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.