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Brevet européen · EP4548866 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4548866
Numéro de demande
EP24168924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2024
Publié
7 mai 2025
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/82 (2006.01)
Priorité
CN 202311466895 06.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Changzhou Waston Medical Appliance Co., Ltd

5 Longxiang Road, Nanxiashu Street Wujin Hi-Tech Industry Zone, Changzhou, Jiangsu, CN

Inventeur

Renmin, HU

Changzhou, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.