PHARMAZEUTISCHE COMPOUNDIERUNGSVERFAHREN UND -SYSTEME
Brevet européen · EP4549008 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4549008
- Numéro de demande
- EP24207480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2017
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B01F 29/10 (2022.01)B01F 35/22 (2022.01)B01F 35/42 (2022.01)A61K 9/06 (2006.01)A61K 9/10 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 9/14 (2006.01)A61K 31/045 (2006.01)A61K 31/4458 (2006.01)A61K 31/57 (2006.01)A61K 31/7048 (2006.01)A61K 33/14 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 47/26 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)A61K 47/42 (2017.01)A61J 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201662420426 P 10.11.2016
- Divisionnaire de
- EP22192358
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
DANOPOULOS, Panagiota
Montreal, H2R 2Y1, CA
JOINER, Marc
Saint-Laurent, H4R 3A6, CA
NYAT PENG WONG, Sarah
Saint-Laurent, H4R 3A6, CA
TALEBI, Vargha
Saint-Laurent, H4R 3A6, CA
BADER, Patrick-Martin
Saint-Laurent, H4R 3A6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.