ELEKTRISCHES ARBEITSFAHRZEUG

Brevet européen · EP4549210 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4549210
Numéro de demande
EP24207251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2024
Publié
7 mai 2025
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
B60K 7/00 (2006.01)
B60K 1/02 (2006.01)
B60K 17/04 (2006.01)
B60K 17/356 (2006.01)
F16H 1/20 (2006.01)
F16H 57/04 (2010.01)
B60L 1/00 (2006.01)
B60L 50/51 (2019.01)
B60L 50/64 (2019.01)
B60L 50/60 (2019.01)
B60L 58/21 (2019.01)
B60K 1/04 (2019.01)
F16H 57/02 (2012.01)
Priorité
US 202363546282 P 30.10.2023
US 202318532100 07.12.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    KUBOTA CORPORATION, 1-2-47, Shikitsuhigashi, Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-8601, Japon → KUBOTA CORPORATION, 5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, Japon

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

KUBOTA CORPORATION

5-54, Ofukacho, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Inventeur

KIEKE, David

FREMONT, CA 94538, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.