ELEKTRISCHES ARBEITSFAHRZEUG
Brevet européen · EP4549212 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4549212
- Numéro de demande
- EP24204925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2024
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B60K 17/04 (2006.01)B60K 17/356 (2006.01)F16H 1/20 (2006.01)B60K 7/00 (2006.01)B60K 1/02 (2006.01)F16H 57/04 (2010.01)B60L 50/64 (2019.01)H01M 50/00 (2021.01)B60L 50/60 (2019.01)H01M 50/204 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)F16H 57/02 (2012.01)B60K 1/04 (2019.01)
- Priorité
- US 202363546269 P 30.10.2023US 202318532018 07.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
NADIADI, Irfan
CA, Fremont, 94538, US
GRAF, Brian
CA, Fremont, 94538, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.