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Brevet européen · EP4549641 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4549641
Numéro de demande
EP24206586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2024
Publié
7 mai 2025
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
D03D 47/30 (2006.01)
D03D 47/36 (2006.01)
Priorité
JP 2023187790 01.11.2023
JP 2024111688 11.07.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toyota Jidoshokki

KABUSHIKI KAISHA TOYOTA JIDOSHOKKI

2-1, Toyoda-cho, Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8671, JP

Inventeur

YAGI, Daisuke

Kariya-shi, 448-8671, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.