STIFT
Brevet européen · EP4549671 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4549671
- Numéro de demande
- EP23800881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2023
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- E02F 9/28 (2006.01)F16B 21/18 (2006.01)F16B 19/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 22382772 09.08.2022
- Demande PCT
- PCT/ES2023/070509 09.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/033556 15.02.2024
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
PÉREZ SORIA, Francisco
08430 la Roca del Valles (Barcelona), ES
ROL CORREDOR, Javier
08930 St Adrià del Besós, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.