VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON SPAN- ODER HOLZFASERPLATTEN
Brevet européen · EP4549675 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4549675
- Numéro de demande
- EP25165217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2021
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B27N 3/00 (2006.01)B09B 3/00 (2022.01)D21B 1/02 (2006.01)D21C 5/00 (2006.01)D21J 1/00 (2006.01)E04C 2/10 (2006.01)D21B 1/36 (2006.01)B09B 3/45 (2022.01)B27N 1/00 (2006.01)B29B 17/00 (2006.01)B29B 17/02 (2006.01)B29B 17/04 (2006.01)B27N 3/02 (2006.01)B27N 3/04 (2006.01)E04C 2/16 (2006.01)B32B 38/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 202005145 03.03.2020
- Divisionnaire de
- EP21714009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
Allaert, Laurens
8710 Ooigem, BE
Coudenys, Geert
9880 Lotenhulle, BE
Hoflack, Veronique
5332 Crupet, BE
Goeminne, Jan
6690 Vielsalm, BE
Nel, Koen
8500 Kortrijk, BE
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