BESCHLAG
Brevet européen · EP4549725 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4549725
- Numéro de demande
- EP24208777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2024
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F03B 17/06 (2006.01)H02K 7/18 (2006.01)F16L 15/00 (2006.01)F16L 29/02 (2006.01)F16L 5/00 (2006.01)F16L 29/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 202300022836 31.10.2023IT 202400023115 17.10.2024
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
I-20134 MILANO, IT
I-20134 MILANO, IT
I-20134 MILANO, IT
I-20134 MILANO, IT
I-20134 MILANO, IT
I-20134 MILANO, IT
I-20134 MILANO, IT
I-20134 MILANO, IT
I-20134 MILANO, IT
I-20134 MILANO, IT
I-20134 MILANO, IT
I-20134 MILANO, IT
I-20134 MILANO, IT
I-20134 MILANO, IT
I-20134 MILANO, IT
I-20134 MILANO, IT
I-20134 MILANO, IT
I-20134 MILANO, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.