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Brevet européen · EP4549745 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4549745
Numéro de demande
EP23206776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2023
Publié
7 mai 2025
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F04F 5/46 (2006.01)
F04F 5/54 (2006.01)
F04F 5/16 (2006.01)
F04D 25/08 (2006.01)
F28D 1/02 (2006.01)
H01F 27/08 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

HOSAIN, Lokman

724 79 Västerås, SE

BEL FDHILA, Rebei

724 76 Västerås, SE

SAND, Ulf

723 56 Västerås, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.