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Brevet européen · EP4549815 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4549815
- Numéro de demande
- EP25165614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2022
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F22B 1/30 (2006.01)F22B 1/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 202102818 26.02.2021
- Divisionnaire de
- EP22707834
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, c/o IPrime Rentsch Kaelin, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.03.2026
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
ATKINS, Andrew
Wantage, OX12 8AT, GB
COLES, Raymond
Wantage, OX12 8AT, GB
DYE, Bob
Wantage, OX12 8AT, GB
KEY, Christopher
Wantage, OX12 8AT, GB
MALIZIA, Barry
Wantage, OX12 8AT, GB
WRIGHT, Robert
Wantage, OX12 8AT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.