QUANTENSCHALTUNGSENTWURFSPROGRAMM, QUANTENSCHALTUNGSENTWURFSVERFAHREN UND QUANTENSCHALTUNGSENTWURFSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4550222 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4550222
Numéro de demande
EP22949347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2022
Publié
7 mai 2025
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06N 10/20 (2022.01)
G06N 10/80 (2022.01)
G06N 10/70 (2022.01)
G06N 10/40 (2022.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/025903 29.06.2022
Publication PCT
WO2024/004072 04.01.2024
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Fujitsu Limited

FUJITSU LIMITED

1-1, Kamikodanaka 4-chome, Nakahara-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, JP

Inventeur

ISHII, Masatoshi

Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, JP

OSHIMA, Hirotaka

Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.