SCHALLDICHTE WÄRMEABLEITENDE ABDECKUNG
Brevet européen · EP4550307 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4550307
- Numéro de demande
- EP23885850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2023
- Publié
- 7 mai 2025
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G10K 11/16 (2006.01)F02B 77/13 (2006.01)F04C 29/06 (2006.01)B60R 13/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022177359 04.11.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/039596 02.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/096096 10.05.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
NONAKA, Toshiya
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
TOMIYAMA, Koji
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
SETO, Nobuyoshi
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
HAYAZAKI, Yusuke
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.