VORRICHTUNG ZUR LANGSAMFÜTTERUNG VON PFERDE

Brevet européen · EP4551009 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4551009
Numéro de demande
EP23744312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2023
Publié
14 mai 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A01K 5/01 (2006.01)
Priorité
US 202263358392 P 05.07.2022
Demande PCT
PCT/US2023/068595 16.06.2023
Publication PCT
WO2024/011009 11.01.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Mars, Incorporated

6885 Elm Street, McLean, VA 22101, US

Università degli Studi di Torino

Università Degli Studi Di Torino

Via Verdi 8, 10124 Torino, IT

Inventeur

HARRIS, Patricia

Dundee Road Slough SL1 4LG, GB

VALLE, Emanuela

10095 Grugliasco Turin, IT

RASPA, Federica

10095 Grugliasco Turin, IT

BORDIN, Clara

10095 Grugliasco Turin, IT

ELLIS, Andrea D.

West Bridgford NG2 6AB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.