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Brevet européen · EP4551116 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4551116
Numéro de demande
EP23738011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2023
Publié
14 mai 2025
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61B 6/00 (2024.01)
Priorité
EP 22183591 07.07.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/068277 04.07.2023
Publication PCT
WO2024/008666 11.01.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  3. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Inventeur

WANG, Wenjin

5656 AG Eindhoven, NL

FRERKING, Lena Christina

5656 AG Eindhoven, NL

SENEGAS, Julien Thomas

5656 AG Eindhoven, NL

WUELBERN, Jan Hendrik

5656 AG Eindhoven, NL

DEN BRINKER, Albertus Cornelis

5656AG Eindhoven, NL

WEISS, Steffen

5656AG Eindhoven, NL

PAPPOUS, Ioannis

5656AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.