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Brevet européen · EP4551116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4551116
- Numéro de demande
- EP23738011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2023
- Publié
- 14 mai 2025
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61B 6/00 (2024.01)
- Priorité
- EP 22183591 07.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/068277 04.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/008666 11.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 23 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
WANG, Wenjin
5656 AG Eindhoven, NL
FRERKING, Lena Christina
5656 AG Eindhoven, NL
SENEGAS, Julien Thomas
5656 AG Eindhoven, NL
WUELBERN, Jan Hendrik
5656 AG Eindhoven, NL
DEN BRINKER, Albertus Cornelis
5656AG Eindhoven, NL
WEISS, Steffen
5656AG Eindhoven, NL
PAPPOUS, Ioannis
5656AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.