SYSTEME D'ANASTOMOSE
Brevet européen · EP4551155 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4551155
- Numéro de demande
- EP23736143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2023
- Publié
- 14 mai 2025
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2013.01)
- Priorité
- FR 2206763 04.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/068106 30.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/008592 11.01.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 06.08.2026
- 25 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
DANIAL, Pichoy
94700 Maisons-Alfort, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.