SCHNEIDANORDNUNG
Brevet européen · EP4551366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4551366
- Numéro de demande
- EP23738024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2023
- Publié
- 14 mai 2025
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B26B 19/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 22183664 07.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/068316 04.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/008683 11.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
VAN ES, Michel
5656 AG Eindhoven, NL
BROWN, Guy Anthony
5656 AG Eindhoven, NL
JENKINS, Michael Reece
5656 AG Eindhoven, NL
DARWINKEL, Geert-Jan
5656 AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.