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Brevet européen · EP4551413 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4551413
Numéro de demande
EP23731949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2023
Publié
14 mai 2025
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B60C 11/13 (2006.01)
B60C 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022206991 08.07.2022
Demande PCT
PCT/DE2023/200112 05.06.2023
Publication PCT
WO2024/008242 11.01.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

BEHR, Ulrich

30175 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.