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Brevet européen · EP4551498 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4551498
- Numéro de demande
- EP23741316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2023
- Publié
- 14 mai 2025
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F16L 11/20 (2006.01)B67D 1/04 (2006.01)B67D 1/08 (2006.01)B67D 1/12 (2006.01)G01N 33/24 (2006.01)G01N 33/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 202209992 07.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/068936 07.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/008963 11.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
BRIANT, Stuart
Edinburgh, Lothian EH12 9JZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.