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Brevet européen · EP4551655 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4551655
Numéro de demande
EP23738545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2023
Publié
14 mai 2025
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C09D 5/04 (2006.01)
C08K 5/20 (2006.01)
C08G 18/28 (2006.01)
C08K 5/21 (2006.01)
C08K 5/41 (2006.01)
Priorité
EP 22183405 06.07.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/068475 05.07.2023
Publication PCT
WO2024/008765 11.01.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

NAGELSDIEK, René

46483 Wesel, DE

FRIESE, Florian

46483 Wesel, DE

BÜHNE, Sylvia

46483 Wesel, DE

TIEMANN, Andre

46483 Wesel, DE

MUELLEMANN, Jasmin

46483 Wesel, DE

JOHANN, Meike

46483 Wesel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.