MACHINE DE TRESSAGE AVEC UNE ZONE DE RÉSERVE
Brevet européen · EP4551745 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4551745
- Numéro de demande
- EP23755120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2023
- Publié
- 14 mai 2025
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- D04C 3/24 (2006.01)D04C 3/48 (2006.01)D04C 3/18 (2006.01)D04C 3/38 (2006.01)D04C 3/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 2206813 05.07.2022FR 2206815 05.07.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2023/050990 28.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/009023 11.01.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
BARDY, Julien
33185 LE HAILLAN, FR
VINCE, Cassandre
33185 LE HAILLAN, FR
TYMCZUK, Kevin
33185 LE HAILLAN, FR
BOLLENGIER, Aline
33185 LE HAILLAN, FR
MARDUEL, Amélie
33185 LE HAILLAN, FR
LEGRAND, Xavier
33185 LE HAILLAN, FR
LIEVIN, Thomas
33185 LE HAILLAN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.