SCHABERHALTER UND SCHABVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4551756 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4551756
- Numéro de demande
- EP23735265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2023
- Publié
- 14 mai 2025
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- D21G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022116963 07.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/066984 22.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/008467 11.01.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
PÜRZL, Franz Michael
2732 Würflach, AT
HEINIG, Martin
2632 Wimpassing, AT
BISCHOF, Hubert
8680 Mürzzuschlag, AT
LIPPL, Sarah
7000 Eisenstadt, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.