SCHABERHALTER UND SCHABVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4551756 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4551756
Numéro de demande
EP23735265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2023
Publié
14 mai 2025
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
D21G 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022116963 07.07.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/066984 22.06.2023
Publication PCT
WO2024/008467 11.01.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

PÜRZL, Franz Michael

2732 Würflach, AT

HEINIG, Martin

2632 Wimpassing, AT

BISCHOF, Hubert

8680 Mürzzuschlag, AT

LIPPL, Sarah

7000 Eisenstadt, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.