ENTREVOUS POUR COFFRAGE

Brevet européen · EP4551776 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4551776
Numéro de demande
EP23733466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2023
Publié
14 mai 2025
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
E04B 5/19 (2006.01)
E04B 5/26 (2006.01)
E04B 5/36 (2006.01)
Priorité
MA 57095 16.06.2022
Demande PCT
PCT/MA2023/000008 12.06.2023
Publication PCT
WO2023/244099 21.12.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Inventeur

MAACHI, Amine

Harhoura Temara, MA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.