ABRI PLIANT PORTATIF
Brevet européen · EP4551786 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4551786
- Numéro de demande
- EP23751331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2023
- Publié
- 14 mai 2025
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E04H 15/00 (2006.01)E04H 15/40 (2006.01)E04H 15/58 (2006.01)
- Priorité
- FR 2206867 05.07.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2023/051018 04.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/009032 11.01.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Titulaire
Pluchard, Bruno
59930 La Chapelle d'Armentières, FR
Breux, Stéphanie
59930 La Chapelle d'Armentières, FR
Inventeur
Pluchard, Bruno
59930 La Chapelle d'Armentières, FR
Breux, Stéphanie
59930 La Chapelle d'Armentières, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.