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Brevet européen · EP4551902 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4551902
Numéro de demande
EP23810179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2023
Publié
14 mai 2025
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01B 11/24 (2006.01)
G01S 7/499 (2006.01)
G01S 17/36 (2006.01)
Priorité
IL 29823922 15.11.2022
US 202363446096 P 16.02.2023
US 202363453162 P 20.03.2023
Demande PCT
PCT/IL2023/051175 14.11.2023
Publication PCT
WO2024/105664 23.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

MIKLATZKY, Efraim

0090850 Jerusalem, IL

LURIA, Gilad

5346548 Givataim, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.