ARTIKEL ZUR VERWENDUNG IN EINER TOILETTE ODER EINEM URINAL
Brevet européen · EP4552116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4552116
- Numéro de demande
- EP23720192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2023
- Publié
- 14 mai 2025
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G09F 23/00 (2006.01)G09F 23/06 (2006.01)G09F 19/00 (2006.01)G09F 3/00 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)E03D 13/00 (2006.01)G09B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 22183043 05.07.2022
- Demande PCT
- PCT/NL2023/050217 24.04.2023
- Publication PCT
- WO2024/010443 11.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 juil. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Latisus B.V., Flemingweg 8, 2408 AV Alphen aan den Rijn, Pays-Bas → MHPM Holding B.V., Pioentulp 54, 2182 AN Hillegom, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
HAVENGA, Menzo Jans Emko
2408 AV Alphen aan den Rijn, NL
DUIJVELAAR, Lennart Jan
2408 AV Alphen aan den Rijn, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.