PROCEDE DE FABRICATION D'UNE STRUCTURE COMPORTANT UNE COUCHE BARRIERE A LA DIFFUSION D'ESPECES ATOMIQUES
Brevet européen · EP4552152 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4552152
- Numéro de demande
- EP23734569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2023
- Publié
- 14 mai 2025
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H10P 90/00 (2026.01)H10W 10/10 (2026.01)
- Priorité
- FR 2206733 04.07.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/066668 20.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/008441 11.01.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.08.2026
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
BROEKAART, Marcel
38190 Bernin, FR
GUERIN, Rénald
38190 Bernin, FR
LOGIOU, Morgane
38190 Bernin, FR
BERTRAND, Isabelle
38190 Bernin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.