SYSTÈME ÉLECTRIQUE POUR TURBOMACHINE
Brevet européen · EP4552198 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4552198
- Numéro de demande
- EP23750648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2023
- Publié
- 14 mai 2025
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02J 1/10 (2026.01)H02J 4/00 (2026.01)H02J 13/00 (2026.01)
- Priorité
- FR 2206967 07.07.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2023/051029 05.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/009039 11.01.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
LIENHARDT, Anne Marie
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
BIDAN, Guillaume François Daniel
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
ROUGIER, Florent Jean-Arnaud
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.