SPIELZEUG MIT LEUCHTANZEIGE

Brevet européen · EP4552715 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4552715
Numéro de demande
EP24185625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2024
Publié
14 mai 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A63H 33/22 (2006.01)
G09F 13/34 (2006.01)
Priorité
JP 2023192355 10.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

TOMY COMPANY, LTD.

Tomy Company, Ltd.

7-9-10, Tateishi, Katsushika-ku Tokyo 124-8511, JP

Inventeur

SAITO, Akio

Chiba, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.