DISPOSITIF DE ROULEMENT À PLAT

Brevet européen · EP4552866 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4552866
Numéro de demande
EP24212286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2024
Publié
14 mai 2025
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
B60C 17/04 (2006.01)
B60C 17/06 (2006.01)
Priorité
FR 2312408 13.11.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Hutchinson

HUTCHINSON

2, Rue Balzac, 75008 Paris, FR

Inventeur

POREBA, Mathieu

60530 CROUY EN THELLE, FR

SOARES, Laura

93700 DRANCY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.