FAHRZEUG
Brevet européen · EP4552877 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4552877
- Numéro de demande
- EP23833571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2023
- Publié
- 14 mai 2025
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B60K 1/00 (2006.01)B60K 6/40 (2007.10)B60K 17/12 (2006.01)B60R 16/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022108526 05.07.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/017895 12.05.2023
- Publication PCT
- WO2024/009606 11.01.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
MAEDA, Atsushi
Fuji-shi, Shizuoka 417-8585, JP
SUWABAYASHI, Akira
Fuji-shi, Shizuoka 417-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.