FAHRZEUG

Brevet européen · EP4552954 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4552954
Numéro de demande
EP24196500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2024
Publié
14 mai 2025
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B62D 25/04 (2006.01)
Priorité
DE 102023130820 07.11.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Rheinmetall Landsysteme GmbH

Heinrich-Ehrhardt-Strasse 2, 29345 Südheide, DE

Inventeur

OLEY, Dieter

34127 Kassel, DE

MARTINI, Gunnar

34317 Habichtswald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.