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Brevet européen · EP4552994 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4552994
- Numéro de demande
- EP25166590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2015
- Publié
- 14 mai 2025
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)B65D 85/00 (2006.01)B65D 47/14 (2006.01)A61M 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201462005635 P 30.05.2014
- Divisionnaire de
- EP21159709
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
HANNON, David
Ballina, IE
MCMENAMIN, Martin
Lifford, IE
FOLEY, Adam J
Dublin, IE
O'FLYNN, Padraig M.
Castlegar, IE
COLLUM, Stephen
Castlebar, IE
O'BRIEN, Daniel
Calry, IE
CARTER, Enda F.
Ballina, IE
FLETTER, Paul, C.
Mt. Prospect, US
RICHARD, Marine V.
Carrires Sur Seine, FR
NAUGHTON, Vincent
Sligo, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.