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Brevet européen · EP4553264 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4553264
Numéro de demande
EP24211162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2024
Publié
14 mai 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
E06B 3/46 (2006.01)
E06B 3/50 (2006.01)
E06B 3/92 (2006.01)
E05D 15/06 (2006.01)
E05D 15/58 (2006.01)
Priorité
IT 202300023370 07.11.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.05.2026

  2. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Opacmare S.p.A.

Via Luigi Einaudi 150, 10040 Rivalta di Torino (Torino), IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

GRIMALDI, Michele

I-10045 PIOSSASCO (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.