ZAHNRIEMENTRIEB

Brevet européen · EP4553338 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4553338
Numéro de demande
EP24208567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2024
Publié
14 mai 2025
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
F16G 1/28 (2006.01)
Priorité
DE 102023131110 09.11.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Focke & Co. (GmbH & Co. KG)

Siemensstrasse 10, 27283 Verden, DE

Inventeur

Daszinnies, Ronny

27283 Verden, DE

Roesler, Burkard

27337 Blender, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.