EINHEIT
Brevet européen · EP4553345 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4553345
- Numéro de demande
- EP25166216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2022
- Publié
- 14 mai 2025
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16H 1/28 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)H02K 5/20 (2006.01)F16H 48/08 (2006.01)F16H 57/04 (2010.01)B60K 7/00 (2006.01)B60K 11/02 (2006.01)B60L 1/00 (2006.01)F16H 37/08 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021105243 24.06.2021
- Divisionnaire de
- EP22828136
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
UEHARA, Hiroki
Fuji City, Shizuoka, 417-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.